CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente en ligne de produits sur le site internet www.erbie-organics.com. Elles sont conclues entre notre entreprise dont le nom commercial est ERBIE, immatriculée sous le numéro de SIRET suivant : 808 266 910 00021, dont le siège social est 488, route de Saint Vincent 69440 SAINT LAURENT D'AGNY, France,
 ci-après dénommée « ERBIE », et l’acheteur, ci-après dénommé « Client ». Toute commande sur notre site www.erbie-organics.com (ci-après dénommé le « Site ») suppose nécessairement la prise de connaissance, par le Client, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l’acceptation sans réserve par le Client de l’intégralité de leur contenu. La validation de la commande par le Client vaut donc acceptation sans réserve des présentes conditions générales. ERBIE recommande au Client de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, sur un support durable, au moment de son acceptation. ERBIE  peut modifier ses conditions générales de vente à tout moment et sans préavis. Les conditions générales de vente applicables au Client sont celles en vigueur sur le Site, qu’il a validé par un clic lors de sa commande. Les présentes dispositions contractuelles sont uniquement applicables aux produits livrés et facturés aux Clients établis en France métropolitaine.

ARTICLE 2 – PRODUITS ET CERTIFICATION

Les produits mis à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation, dans la limite des stocks disponibles. Toutes les plantes et produits vendus sur www.erbie-organics.com sont issus de l’agriculture biologique et certifiés par notre organisme de contrôle ECOCERT France 32600 L’ISLE JOURDAIN , attestation n° 380 901T.

ARTICLE 3 – PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros. Les prix de vente des produits indiqués sur le Site ne comprennent pas les frais de port. Les frais de port, facturés en supplément, sont indiqués avant la validation définitive de la commande, sauf en cas de frais de port offerts, expressément mentionnés lors de la commande. ERBIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix en vigueur est celui affiché sur le Site au moment de la validation de la commande sur le Site par le Client.

ARTICLE 4 – COMMANDE

Les commandes s’effectuent exclusivement par Internet, à partir du Site www.erbie-organics.com. La vente en ligne des produits présentés sur le Site est, pour le moment, réservée aux clients qui résident en France métropolitaine. Pour effectuer une commande, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d’effectuer une commande sur le Site. A l’issue du délai de rétractation fixé à l’article 11, la commande devient ferme et définitive. ERBIE se réserve le droit de refuser une commande, notamment en cas : d’impossibilité de mise en œuvre du mode de paiement retenu pour le règlement de la commande, en cas de commandes ne correspondant pas en terme de  contenu ou de fréquence aux besoins d’un particulier, ou en cas de demande anormale ou de mauvaise foi.

  • Les commandes sont traitées au plus tard le lendemain du jour de leur validation sur le Site par le Client.
  • Les commandes passées le vendredi, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant.
  • Les commandes passées un jour férié sont traitées le prochain jour ouvré.


Lors de la première commande, le Client doit, au préalable, créer son compte en ligne en fournissant les informations personnelles requises dans le formulaire d’inscription. Le Client doit s’assurer de l’exactitude des coordonnées qu’il fournit, et corriger les éventuelles erreurs de saisie avant la validation de la commande. ERBIE ne peut être tenue responsable de tout défaut de livraison en raison d’erreurs de saisie des informations par le Client. Il appartient au Client de vérifier, au moment de la commande, la nature, le nombre, la taille et le prix des articles choisis. ERBIE soumet les présentes conditions générales de vente à l’approbation du Client, préalablement à la passation de la commande. Tout bon de commande, validé par un  deuxième clic du Client, constitue une acceptation définitive du contrat. Pour chaque commande, un email de confirmation de celle-ci est adressé par ERBIE au Client, contenant le rappel du contenu de sa commande et des modalités de vente. Pour toute information ou question relative aux produits ou au suivi des Commandes, le Client peut contacter le service clients de ERBIE aux coordonnées suivantes :

ERBIE

488 route de Saint Vincent

69440 Saint Laurent d'Agny

Mail : emilie@erbie-organics.com

Tweeter : @ErbieOrganics

TABLEAU RECAPITULATIF

Formalités préalables

1er clic :

Récapitulatif de l’ensemble de la commande avec possibilité de corriger d’éventuelles erreurs

Formation du contrat de vente

2ème clic :

Validation de la commande et conclusion définitive du contrat de vente

Accusé de réception de la commande par email

Enregistrement de la commande

 ARTICLE 5 – DISPONIBILITE DES PRODUITS

La disponibilité en stock des produits est mentionnée sur les fiches produits en ligne, et reportée sur le bon de commande du Client. Certains articles ne sont stockés qu’en quantité limitée dans les réserves de ERBIE et l’offre de ERBIE est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez ses fournisseurs. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit, survenue entre la commande et la livraison, ERBIE en informera le Client  par courrier électronique dans un délai maximum de 10 jours à compter de la date de commande afin de lui indiquer dans quel délais, ce produit pourrait, le cas échéant, lui être livré. Si le Client ne veut pas attendre ce produit, il pourra choisir entre le remboursement du produit, par ERBIE, dans un délai maximum de trente (30) jours, ou la réception d’un produit d’une qualité et d’un prix équivalents, proposé par ERBIE. En cas de produit équivalent, le consommateur disposera du délai de rétractation visé aux présentes.

ARTICLE 6 – PAIEMENT

6.1 Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire ou PAYPAL le jour de la commande.

6.2 Pour les paiements effectués par carte bancaire, ERBIE a confié la sécurité de ces transactions à la Banque Rhône-Alpes.  Les paiements sont entièrement sécurisés grâce au système de cryptage des données SSL (Secure Socket Layer). Aucune donnée bancaire ne transite sur le Site – lesdites données restant confidentielles. La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes figurant sur le bon de commande. Le débit de la carte intervient seulement deux jours après la date de commande, mais l’autorisation bancaire est bien demandée à la banque du Client le jour même de la commande.

6.3 Pour un règlement par Paypal, le Client doit s’assurer, au préalable, qu’il dispose des autorisations et des fonds nécessaires pour utiliser ce mode de paiement lors de la passation de la commande.

6.4 Conformément aux dispositions de l’article L.122-1 du Code de la consommation, ERBIE se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de non-paiement total ou partiel d’une commande antérieure ou en cas de refus d’autorisation de paiement émanant des organismes bancaires.

6.5 A défaut de paiement des produits dans les délais convenus, outre le droit de ERBIE de ne pas confirmer et/ou d’annuler la commande, des pénalités de retard s’appliqueront de plein droit, sans mise en demeure préalable, à compter de la date d’échéance prévue pour le paiement, égales à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur.

ARTICLE 7 – LIVRAISON

7.1 ERBIE livre en France métropolitaine. Les colis sont expédiés via le service SoColissimo de La Poste. Les produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Le Client sera informé de la date de livraison par courriel. Différents modes de livraison sont proposés :

  • Livraison à mon domicile (sans signature)
  • Livraison en bureau de poste (ou point Cityssimo)
  • Livraison en commerce de proximité

Dans le cas d’une livraison à domicile, le colis sera remis sans signature. En cas d’absence, La Poste est autorisée à laisser le colis dans la boîte aux lettres du destinataire ou à laisser un avis de passage. Le client disposera ensuite de 15 jours pour retirer son colis au bureau de Poste mentionné sur l’avis. Dans le cadre d’une livraison en bureau de Poste ou commerce de proximité, le colis sera remis contre signature, sur présentation d’une carte d’identité du destinataire. Le colis sera conservé 10 jours à compter de la date de réception. Si le client ne retire pas son colis dans les temps indiqués, il sera alors informé d’un retour et une nouvelle expédition lui sera proposée et refacturée. Les délais de livraison de La Poste sont compris entre 3 et 5 jours ouvrés de manière générale.

7.2 Les frais de livraison sont calculés et payés au moment du paiement de la commande. Ils varient selon le mode d’expédition choisi.

  • Pour une livraison à domicile ou en bureau de poste, la participation aux frais ports est estimée à 6,70 euros TTC. A partir de 50 € d’achat (remises déduites) au titre d’une seule et même commande, ce mode de livraison est offert.
  • Pour une livraison en commerce de proximité, la participation aux frais ports est estimée à  5,00 euros TTC. A partir de 50 € d’achat (remises déduites) au titre d’une seule et même commande, ce mode de livraison est offert.

7.3 En cas de retard de livraison par rapport à la date indiquée dans le mail sur l’expédition de la commande, le Client devra signaler ce retard à ERBIE, auprès du service clients, en adressant un mail à : emilie@erbie-organics.com. Si le produit n’est pas livré au-delà de sept (7) jours après la date de livraison indiquée dans le mail d’information du Client, en dehors d’un cas de force majeure, celui-ci pourra dénoncer le contrat par lettre recommandée avec avis de réception. La dénonciation du contrat prend effet à réception du pli recommandé, sauf si la livraison du produit est intervenue avant cette réception. ERBIE remboursera donc le Client du prix de la commande et des frais de livraison.

ARTICLE 8 – RECEPTION

Lors de la réception des produits, il appartient au Client d’ouvrir le ou les colis en présence du transporteur, afin de vérifier l’état et la conformité des produits par rapport à sa Commande. Le Client formalisera son acceptation de la livraison par la signature du bon de livraison remis par le transporteur. En cas d’avarie ou de manque résultant du transport, le Client devra émettre des réserves écrites et motivées sur le bon de livraison ou refuser les produits. Ces réserves devront être confirmées par le Client au transporteur, par lettre recommandée avec avis de réception, dans les trois jours, hors jours fériés, suivant la livraison. A défaut, les vices ou défauts apparents seront purgés et aucune réclamation du Client ne pourra porter sur un vice apparent. Le Client devra également informer le service clients de ERBIE, par mail ou par courrier, dans les huit (8) jours suivant la livraison, des défauts ou avaries constatés auprès du transporteur, afin, d’une part, de préserver les droits de ERBIE vis-à-vis du transporteur, et d’autre part, dans l’hypothèse où le produit est encore en la possession du Client, initier la procédure de retour dans les conditions prévues à cet effet.

ARTICLE 9 - GARANTIE

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L.211-1 à L.211-14 du Code de la consommation et 1641 à 1649 du Code civil.

9.1 Garantie de conformité : ERBIE répond des défauts de conformité des produits vendus. En cas de défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation ou le remplacement. Toutefois, si la réparation est impossible, le produit sera remplacé, dans un délai d’un mois suivant la date de réclamation du Client. Les défauts mineurs ne sont pas couverts par la garantie de conformité. L’action en garantie de conformité se prescrit par un an à compter de la délivrance des produits au Client.

9.2 Garantie des vices cachés : ERBIE est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue, antérieurs à la vente, qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine. L’action doit être intentée par le Client dans un délai de un an à compter de la découverte du vice.

ARTICLE 10 - RETOURS

En cas de non-conformité des produits, reconnue dans les conditions de l’article 9 des présentes, ou en cas d’exercice du droit de rétractation, le Client doit  suivre la procédure de retour des produits suivante : Pour exercer ce droit de rétractation ou de retour, le Client doit contacter le service clients de ERBIE, par mail, à l’adresse suivante : emilie@erbie-organics.com pour obtenir un numéro d’autorisation de retour (RMA). En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour des produits sont à la charge du Client. Sauf dans le cas de la garantie, seuls les articles retournés complets, en parfait état, et accompagnés d’une copie de la facture ou du bordereau de livraison seront acceptés. 
Les articles retournés endommagés ou incomplets ne seront pas acceptés ni remboursés au Client par ERBIE. Le service clients de ERBIE enverra au Client un numéro (RMA) par e-mail et, en cas de non-conformité, une étiquette de retour prépayée. Le Client doit joindre le numéro RMA au colis de retour, afin que ERBIE soit en mesure de traiter la demande de réparation ou de remboursement.
 Les articles doivent être retournés à l’adresse suivante:

ERBIE SAV,
488 route de Saint Vincent
69440 Saint Laurent d'Agny

ERBIE recommande au Client de renvoyer les articles par un envoi sécurisé avec assurance et option de suivi.

ARTICLE 11 - DROIT DE RÉTRACTATION

Le Client dispose d’un délai de rétractation de sa commande, de quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception des produits. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le Client exerce son droit de rétractation en adressant une lettre recommandée avec avis de réception à ERBIE, dans le délai de quatorze (14) jours. Le Client est alors remboursé du prix de la commande et des frais de livraison, à l’exception des frais de retour, par tous moyens de paiement, dans un délai maximum de trente (30) jours  à compter de la date de sa rétractation. Le Client doit suivre la procédure de retour des produits prévue par les présentes conditions générales. Le Client a l’obligation de retourner le produit en bon état, dans des conditions propres à sa recommercialisation. Le droit de rétractation du Client ne peut pas être exercé lorsque le Client a commandé des produits personnalisés ou confectionnés selon ses propres spécifications.

ARTICLE 12 – RESPONSABILITE

12.1 ERBIE décline toute responsabilité à quant aux éventuelles allergies ou mauvaises manipulations. Le Site ne possède pas de visée thérapeutique mais aide seulement au bien-être. Le client doit consulter son médecin, son pharmacien ou tout autre professionnel de santé s’il a le moindre doute. Il n’est pas dans l’intention de ERBIE de poser des diagnostics ou de remplacer une consultation. ERBIE décline toute responsabilité dans les cas d’auto-prescription sans l’autorisation préalable d’un professionnel de santé.

12.2 ERBIE ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, en cas de rupture de stock, de force majeure (notamment inondation, incendie, grève du personnel, des services postaux et/ou des moyens de transport ou de communication) ou de faute ou d’erreur du Client dans son choix de produit ou dans la saisie de ses données personnelles lors de la commande.
ERBIE décline toute responsabilité, du fait des dommages résultant de la mauvaise utilisation du produit par le Client, du non-respect des instructions et précautions d’usage du produit, ou en cas de force majeure.

ARTICLE 13 – TRANSFERT DES RISQUES

Le Client est responsable des risques des produits dès leur livraison.

ARTICLE 14 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et éléments sonores reproduits sur le site www.erbie-organics.com sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré, sous réserves de dispositions plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de ERBIE. Toute reproduction totale ou partielle du site et du catalogue de ERBIE est strictement interdite. Tous droits réservés.

ARTICLE 15 – RESERVE DE PROPRIETE

Conformément aux dispositions des articles 2367 à 2372 du Code civil, ERBIE conserve la propriété des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le Client à ERBIE, dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris. En cas de livraison et de défaut de paiement, ERBIE pourra exercer son droit de revendication sur les produits commandés et livrés au Client. Le Client s'engage, tant que la propriété ne lui est pas transférée, à prendre toutes les précautions utiles à la bonne conservation des produits.

ARTICLE 16 – DIVERS

16.1 – Force majeure : Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sont notamment considérés comme des cas de force majeure ou cas fortuits : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, grèves ou arrêt des réseaux de télécommunication.

16.2 – Interprétation : Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales sont annulées ou réputées non écrites en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision judiciaire, les autres clauses conserveront toute leur valeur.
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
En cas de difficulté d’interprétation entre le titre et le contenu d’une clause, seul le contenu fait foi.

ARTICLE 17 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Toutes les plantes et les produits proposés à la vente sur le Site www.erbie-organics.com sont conformes à la réglementation française. Toute réclamation doit être adressée au service clients visé à l’article 4 ci-dessus. Pour tout litige relatif à la commande ou aux présentes conditions générales de vente, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du défendeur ou celui du lieu de la livraison effective des produits.

ARTICLE 18 – INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et peut exercer ce droit en envoyant un courrier, en indiquant ses nom, prénom et adresse, à l’adresse suivante: ERBIE 488, route de Saint Vincent 69440 Saint Laurent d'Agny, ou en faire la demande par mail à : emilie@erbie-organics.com.


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